Oui, on a le droit –et le devoir– de protéger la population contre le danger des pesticides! Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, dans la banlieue parisienne, a donné raison au maire de Sceaux Philippe Alexandre, qui avait pris en mai 2019 un arrêté interdisant l’usage de ces produits de synthèse chimique sur le territoire de sa commune. Fort logiquement, estimant que cela ne pouvait être qu’une prérogative d’Etat, le préfet avait demandé au tribunal l’abrogation de l’arrêté municipal. Les juges l’ont gentiment envoyé promener, avec des arguments qui méritent d’être connus.
D’abord, le tribunal reconnaît cette évidence que la responsabilité de l’usage des pesticides incombe au ministère de l’Agriculture. A l’Etat, donc. Un tiers –le maire par exemple– ne saurait «s’immiscer dans l’exercice de cette police spéciale qu’en cas de danger grave ou imminent ou de circonstances locales particulières».
Etait-ce le cas à Sceaux? Assurément : «Il ne saurait être sérieusement contesté que les produits phytopharmaceutiques visés par l’arrêté en litige (…) constituent un danger grave pour les populations exposées». Et notamment «ces populations vulnérables parmi lesquelles les enfants qui sont accueillis dans huit crèches, huit écoles, deux collèges et quatre lycées ainsi que les personnes âgées résidant notamment dans les quatre établissements de santé». Conclusion sans appel: la demande du préfet des Hauts-de-Seine est rejetée, et l’Etat est même condamné à verser 1500 euros à la ville de Sceaux. Champagne? Champagne.
Cette affaire vient de loin, et ira plus loin encore. En mai, quelques semaines avant le maire de Sceaux, celui de Langouët (Ille-et-Vilaine) lançait sans le savoir un vaste mouvement national et international. En décrétant une interdiction d’épandage à moins de 150 mètres des habitations, notre ami Daniel Cueff donnait le départ à une avalanche d’arrêtés municipaux antipesticides, autour de 110 aujourd’hui. Le mouvement des Coquelicots, très présent à Langouët, s’honore d’avoir joué son (grand) rôle dans cette vaste mobilisation.
Pour la première fois en France, la question des pesticides devient un enjeu national et municipal. Nous continuerons à réclamer l’interdiction de tous les pesticides de synthèse, condition indispensable à la sauvegarde des écosystèmes et de la santé humaine. Le droit à ne pas être empoisonné est un droit de l’homme élémentaire, et nous continuons. Et nous continuerons.
